Mentions légales

Crédits

Propulsion informatique
www.icollec-shop.com   (www.icollec.com/Shop2)
est propulsé par l'Entreprise (EI)
propriétaire de la dénomination commerciale iCollec.

Dépôt de Marque
Marque déposée à l'Institut National de la Propriété industrielle (INPI) : iCollec

Déclaration d'activité
Déclaration CFE n°U85017405041
Dispense légale de TVA sur les frais prélevés par le site (TVA non applicable, art.239B du CGI).

CNIL
Traitement de données personnelles utilisant un site internet :
La base de données clients et prospects (Norme NS-048) a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Déclaration n°1346406

Droit d'accès et de rectification :
En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite Loi Informatique et Libertés), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations vous concernant.
Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines de ces données, veuillez nous envoyer un mail à l'adresse ci-dessous :
Contact
icollec@gmail.com